Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 65 trouvées

  1. Question n° 19986 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Devenir des établissements scolaires pilotés par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger en Tunisie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14858 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Situation des Français installés en Libye

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10108 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Évolution du nombre de Français inscrits dans les consulats de France

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09604 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Mise à disposition des listes électorales consulaires aux élus et aux associations représentant les Français établis hors de France

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07767 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Vente du patrimoine diplomatique français à Tunis

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19918 posée par M. Christian Cointat

    Personnel de l'OMI en Tunisie : grille des salaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23558 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Suppression du bureau de l'état civil de Sfax (Tunisie)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23097 posée par M. Charles de Cuttoli

    Irrégularités dans le recrutement de personnels enseignants à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20476 posée par M. Pierre Biarnès

    Difficultés rencontrées par les Français en poste en Tunisie pour la délivrance et le paiement de leurs titres de transport

    La question est caduque

    Pertinence Faible