Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 26128 posée par M. Roger Karoutchi

    Rôle de l'Union européenne dans la résolution des tensions entre la Russie et l'Ukraine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22718 posée par M. Emmanuel Hamel

    Reconnaissance officielle du conflit armé en Tchétchénie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07013 posée par M. Georges Gruillot

    Conflit du Kosovo

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12427 posée par M. Michel Moreigne

    Sûreté des réacteurs nucléaires en ex-URSS

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12293 posée par M. Michel Moreigne

    Décisions du Conseil européen de Corfou sur la sûreté des réacteurs nucléaires de Russie

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible