Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 18356 posée par M. Thierry Repentin

    Situation des populations civiles européennes et africaines en Côte d'Ivoire

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26455 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Projet de défense antimissile américain

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12874 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Annulation de crédits du budget des affaires étrangères

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06452 posée par M. Michel Doublet

    Création d'un fonds international pour l'assistance aux victimes des mines antipersonnel

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04853 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Inquiétudes concernant le projet de loi anti-subversion présenté par le gouvernement de Hong-Kong

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 17905 posée par Mme Christiane Demontès

    Commission d'enquête internationale sur la répression d'une manifestation en Ouzbékistan

    La question est caduque

    Pertinence Faible