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387 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 330 trouvées
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Question n° 24204 posée par M. Robert del Picchia
Passe sanitaire et exigence d'une pièce d'identité en cours de validité
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie
Pertinence
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Question n° 24121 posée par M. Robert del Picchia
Retard dans la publication du décret portant convocation des électeurs sénatoriaux
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie
Pertinence
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Question n° 20419 posée par M. Robert del Picchia
Liste des pays où le virus circule activement
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 20471 posée par M. Robert del Picchia
Communication des conseillers des Français de l'étranger en cas de non-communicabilité des listes électorales consulaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie
Pertinence
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Question n° 20148 posée par M. Robert del Picchia
Montant de l'enveloppe budgétaire des aides de secours pour 2021
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 57 trouvées
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Question n° 24203 posée par M. Robert del Picchia
Reconnaissance des certificats de rétablissement pour le passe sanitaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 24119 posée par M. Robert del Picchia
Indispensable clarification règlementaire quant à la gratuité des tests de dépistage du covid-19 pour les Français établis hors de France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 24139 posée par M. Robert del Picchia
Vaccination en France des conjoints étrangers de ressortissants Français établis hors de France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20439 posée par M. Robert del Picchia
Annulation des épreuves de spécialité du baccalauréat et disparités de notation pour les établissements français à l'étranger
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20149 posée par M. Robert del Picchia
Vaccination en France des Français de l'étranger
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence