Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 09215 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Possibilité d'action de la France face à la crise humanitaire en Birmanie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18673 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Famine au Niger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03550 posée par M. Claude Domeizel

    Contribution financière de la France au PAM

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 36111 posée par M. Guy Penne

    Aide alimentaire aux populations d'Amérique centrale

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 27467 posée par M. René Trégouët

    Relations de la France avec le Tadjikistan

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

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