Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

108 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 103 trouvées

  1. Question n° 1024G posée par M. Pierre Laurent

    Situation en Turquie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23774 posée par M. Roger Karoutchi

    Restauration annoncée des cimetières juifs algériens et des carrés non musulmans à l'abandon en Algérie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0996G posée par Mme Colette Mélot

    Bataille de Mossoul

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1521S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Sécurité des élèves scolarisés dans les établissements français à l'étranger

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21668 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Transparence sur les conditions de vente de l'Institut culturel de Vienne

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26407 posée par M. Christian Cointat

    Assemblée des Français de l'étranger: vente du centre des conférences internationales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 39775 posée par M. Emmanuel Hamel

    Financement par la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie d'actions internationales diverses, ponctuelles et dispersées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25129 posée par M. Xavier de Villepin

    Protection des familles de diplomates

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11369 posée par M. Xavier de Villepin

    Situation des Français retenus en otages au Koweït et en Irak

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02353 posée par M. Pierre Lacour

    Budget 1987: augmentation des crédits du ministère des affaires étrangères

    La question est caduque

    Pertinence Faible