Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 71 trouvées

  1. Question n° 21456 posée par M. Rachel Mazuir

    Essais de tirs de missiles balistiques en Iran

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15800 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Situation politique du Sahara occidental et conditions de vie des populations sahraouies

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0239G posée par M. Jacques Legendre

    Centrafrique

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05772 posée par M. Jacques Legendre

    Lutte contre le choléra en Haïti

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0282S posée par Mme Leila Aïchi

    Référendum d'autodétermination au Sahara occidental

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25366 posée par M. Ivan Renar

    Enquête de l'ONU sur les attaques contre des civils au Liban et dans le nord d'Israël lors des affrontements du 12 juillet au 14 août 2006

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0412S posée par M. Paul Loridant

    Application du plan de paix accepté par le Maroc et la République sahraouie

    La question a été retirée

    Pertinence Faible