Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 09643 posée par M. Jean Garcia

Mesures en faveur du respect des droits de l'homme dans les territoires occupés par Israël

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/02/1988
Pertinence
Question n° 02893 posée par M. Jean Garcia

Relations franco-marocaines et Front Polisario

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/12/1988
Pertinence
Question n° 08880 posée par M. Jean Garcia

Respect du droit à l'autodétermination du peuple sahraoui

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/03/1990
Pertinence
Question n° 09634 posée par M. Jean Garcia

Politique française à l'égard des Khmers rouges

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/05/1990
Pertinence
Question n° 0325S posée par M. Jean Garcia

Politique française à l'égard de Chypre

Réponse du ministère : Affaires étrangères (S.E.)

31/05/1991
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0120S posée par M. Jean Garcia

Participation de la France à la semaine internationale de la paix

La question est caduque

17/10/1986
Pertinence
Question n° 0118A posée par M. Jean Garcia

Situation à Chypre

La question est caduque

17/10/1990
Pertinence
Question n° 18392 posée par M. Jean Garcia

Position de la France à l'égard de la levée du blocus imposé à Cuba

La question est caduque

14/11/1991
Pertinence
Question n° 00677 posée par M. Jean Garcia

Condamnation de la loi dite Toricelli

La question a été retirée

06/05/1993
Pertinence
Question n° 01236 posée par M. Jean Garcia

Situation à Chypre

La question a été retirée

20/05/1993
Pertinence