Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

  1. Question n° 08512 posée par M. Jacques Legendre

    Mission d'observation des élections législatives prévues à Haïti

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07626 posée par M. Robert Vizet

    Situation au Sahara occidental

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06884 posée par M. Emmanuel Hamel

    Position de l'Union européenne sur l'intervention armée au Rwanda

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06755 posée par M. Marcel Vidal

    Situation au Rwanda

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06768 posée par M. Jacques Habert

    Situation en Haïti

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0118A posée par M. Jean Garcia

    Situation à Chypre

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10260 posée par M. Marcel Vidal

    Fermeture de la mission de l'OLP à l'ONU

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02770 posée par M. Pierre Marcilhacy

    Application des résolutions des Nations Unies en ce qui concerne l'île de Chypre

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte