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1302 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1233 trouvées
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Question n° 25575 posée par M. Jean Louis Masson
Éoliennes implantées en Allemagne à proximité de la frontière française
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 1162G posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Politique extérieure de la France
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 25009 posée par M. Michel Amiel
Situation de l'académie bouddhiste tibétaine de Larung Gar
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 24858 posée par M. Cédric Perrin
Situation au Mali
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 24882 posée par M. Michel Raison
Situation au Mali
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 69 trouvées
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Question n° 04995 posée par M. Alain Fauconnier
Situation des droits de l'homme en France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0351S posée par Mme Leila Aïchi
Traité sur le commerce des armes
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 23456 posée par M. Claude Domeizel
Traité international sur le commerce des armes classiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23478 posée par Mme Christiane Demontès
Traité international sur le commerce des armes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23365 posée par Mme Leila Aïchi
Amélioration du droit maritime
La question est caduque
Pertinence