Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 00156 posée par Mme Patricia Schillinger

    Ligues alsaciennes de sport

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Forte

  2. Question n° 2301G posée par M. Michel Savin

    Port de signes religieux dans les compétitions sportives

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Forte

  3. Question n° 15556 posée par Mme Patricia Schillinger

    Situation des clubs de football de ligue 1 face à la crise du Covid-19

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  4. Question n° 12558 posée par Mme Patricia Schillinger

    Exclusion du karaté au programme des jeux olympiques 2024

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 10471 posée par Mme Patricia Schillinger

    Obligation de présentation du permis de conduire pour les signaleurs

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26976 posée par Mme Patricia Schillinger

    Ligues alsaciennes de sport

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 26665 posée par Mme Patricia Schillinger

    Le sport scolaire menacé

    La question est caduque

    Pertinence Très forte