Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

Question n° 11285 posée par M. Jean Garcia

Politique de blocus à l'encontre de Cuba

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/06/1995
Pertinence
Question n° 06251 posée par M. Jean Garcia

Politique de la France à l'égard de Chypre

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/05/1994
Pertinence
Question n° 05701 posée par M. Jean Garcia

Politique française à l'égard de Haïti

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/04/1994
Pertinence
Question n° 03096 posée par M. Jean Garcia

Sécurité des populations civiles de Djibouti

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/10/1993
Pertinence
Question n° 01612 posée par M. Jean Garcia

Palestine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/06/1993
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 01236 posée par M. Jean Garcia

Situation à Chypre

La question a été retirée

20/05/1993
Pertinence
Question n° 00677 posée par M. Jean Garcia

Condamnation de la loi dite Toricelli

La question a été retirée

06/05/1993
Pertinence
Question n° 18392 posée par M. Jean Garcia

Position de la France à l'égard de la levée du blocus imposé à Cuba

La question est caduque

14/11/1991
Pertinence
Question n° 0125A posée par M. Jean Garcia

Situation à Chypre

La question est caduque

20/03/1991
Pertinence
Question n° 10542 posée par M. Jean Garcia

Restitution des sites de trois lycées en Algérie

La question est caduque

28/04/1988
Pertinence