Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 14907 posée par M. Marcel Deneux

    Délégations françaises dans les négociations internationales

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10639 posée par M. Pierre Biarnès

    Nécessité d'un contrat pluriannuel d'objectifs entre l'Etat et l'Institut français des relations internationales

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 30879 posée par M. Michel Doublet

    Mise en oeuvre d'une aide à l'Inde après le tremblement de terre de janvier dernier

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21504 posée par M. Michel Doublet

    Situation en Tchétchénie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19142 posée par M. Serge Mathieu

    Changement de coordinateur des relations franco-allemandes

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 09444 posée par M. Serge Mathieu

    Déclarations du chef du gouvernement italien

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne