Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 09182 posée par M. Robert del Picchia

Suppression de la double présentation pour les passeports et les cartes d'identité

Réponse du Ministère des affaires étrangères

14/11/2013
Pertinence
Question n° 10884 posée par M. Robert del Picchia

Compétence territoriale pour une demande de passeport à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères

12/02/2004
Pertinence
Question n° 09792 posée par M. Robert del Picchia

Obtention de passeports à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères

06/11/2003
Pertinence
Question n° 08857 posée par M. Robert del Picchia

Réception des passeports sécurisés dans les consulats

Réponse du Ministère des affaires étrangères

21/08/2003
Pertinence
Question n° 08427 posée par M. Robert del Picchia

Passeports sécurisés pour se rendre aux Etats-Unis

Réponse du Ministère des affaires étrangères

10/07/2003
Pertinence