Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 26988 posée par M. Francis Palmero

    Génocide des chrétiens au Liban

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02307 posée par M. Adolphe Chauvin

    Relations France-Liban

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02328 posée par M. Pierre Marcilhacy

    Extermination de la population chrétienne du Liban

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00055 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Retrait du contingent de la FINUL

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0034A posée par M. Jean Francou

    Politique du Gouvernement au Liban

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 00265 posée par M. Pierre Lacour

    Conditions de libération des otages français au Liban

    La question a été retirée

    Pertinence Faible