Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

  1. Question n° 25718 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Situation des coptes d'Égypte

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22062 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Position de la France dans le conflit dans le Haut-Karabagh

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21749 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Accord migratoire entre la Turquie et l'Europe

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21516 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Sort des traducteurs afghans de l'armée française

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20887 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Situation de nos concitoyens français installés en Côte d'Ivoire

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 23613 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Suppression de l'abattement familial des Français travaillant en Belgique

    La question est caduque

    Pertinence Faible