Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 85 trouvées

  1. Question n° 1162G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Politique extérieure de la France

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24042 posée par Mme Patricia Schillinger

    Conditions de détention des prisonniers civils et politiques dans les prisons syriennes

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22731 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Sort dramatique des Yézidis

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20797 posée par M. Christian Cambon

    Drame humanitaire au Yémen

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0657G posée par M. Simon Sutour

    Politique étrangère et lutte contre Daech

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11254 posée par M. Ivan Renar

    Transparence du processus de reconstruction en Irak

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11320 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Processus de reconstruction en Irak

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11202 posée par M. Roger Rinchet

    Mise en place du Conseil international consultatif et de contrôle et du Fonds de développement pour l'Irak

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11001 posée par M. Gilbert Chabroux

    Transparence et contrôle du processus de reconstruction en Irak

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10660 posée par M. Bernard Joly

    Contrôle de l'utilisation des ressources du Fonds de développement pour l'Irak

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible