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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

1. Question n° 1190S posée par Mme Valérie Boyer

   Transparence sur les violences sexuelles contre nos aînés

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   28/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 0827S posée par Mme Agnès Canayer

   Éligibilité du permis bateau au compte personnel de formation

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   05/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 0628S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Saturation des services de visas en Afrique du Nord et subsaharienne

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

   20/04/2023

   Pertinence

4. Question n° 0502S posée par M. Mickaël Vallet

   Critères de contrôle des norovirus dans les productions conchylicoles

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   16/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 0465S posée par Mme Christine Herzog

   Guichet unique

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   23/02/2023

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 1685S posée par M. Ronan Le Gleut

   Fermeture d'instituts français et conséquences négatives sur le rayonnement culturel de la France

   La question est caduque

   20/05/2021

   Pertinence