Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 04332 posée par M. René-Paul Savary

    Sécurisation du taux réduit de 5,5 % de taxe sur la valeur ajoutée applicable aux activités des poney-clubs et centres équestres

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16307 posée par M. Michel Bouvard

    Contrat d'objectif et de performance de l'Institut français

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11908 posée par M. Louis Duvernois

    Fermeture de l'Institut français du Cap-Vert

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04414 posée par M. François Grosdidier

    Subventions aux associations

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05460 posée par M. André Vantomme

    Application de l'éco-pastille CO2 aux véhicules de type flex fuel

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible