Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 1190S posée par Mme Valérie Boyer

    Transparence sur les violences sexuelles contre nos aînés

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05529 posée par Mme Annick Jacquemet

    Drogues et sécurité routière

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18145 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Mutilation des équidés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17897 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Mutilations d'équidés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19878 posée par M. Michel Fontaine

    Vitres teintées

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09674 posée par Mme Valérie Boyer

    Transparence sur les violences sexuelles contre nos aînés

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22625 posée par M. Roger Karoutchi

    Montée de l'insécurité en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14159 posée par M. Roger Karoutchi

    Hausse des actes antisémites

    La question est caduque

    Pertinence Très faible