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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

1. Question n° 0038S posée par Mme Aline Archimbaud

   Projet de nouvelle route du littoral à La Réunion

   Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

   19/07/2012

   Pertinence

2. Question n° 07819 posée par Mme Patricia Schillinger

   Pesticides dans les cours d'eau et eaux souterraines

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   12/03/2009

   Pertinence

3. Question n° 05456 posée par M. André Vantomme

   Présence de pesticides dans les cours d'eau et eaux souterraines

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   04/09/2008

   Pertinence

4. Question n° 25758 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Comité d'orientation de l'Institut français de l'environnement

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   21/12/2006

   Pertinence

5. Question n° 15367 posée par M. Michel Sergent

   Substances chimiques dangereuses dans l'air ambiant

   Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

   30/12/2004

   Pertinence

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