Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 19584 posée par M. Charles de Cuttoli

    Français de l'étranger : circulation en Afrique

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04695 posée par M. Paul d'Ornano

    Conséquences de la dévaluation du franc CFA sur les entreprises françaises et les Français expatriés

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05000 posée par M. Emmanuel Hamel

    Conséquences de la dévaluation du franc CFA

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20782 posée par M. Robert Castaing

    Situation des retraités français de la zone franc après la dévaluation du franc CFA

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20798 posée par M. Michel Rufin

    Situation des ressortissants français titulaires de rentes ou pensions versées par des organismes sociaux d'Etats africains

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 38511 posée par M. Jean Pépin

    Etat des démarches entreprises pour le règlement des retraites des Français ayant travaillé en Afrique francophone

    La question est caduque

    Pertinence Faible