Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 82 trouvées

Question n° 0089G posée par Mme Paulette Brisepierre

Situation des ressortissants français en Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère des affaires étrangères

14/02/2003
Pertinence
Question n° 38375 posée par M. Xavier de Villepin

Situation du lycée français de New York

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/02/2002
Pertinence
Question n° 38376 posée par M. Xavier de Villepin

Situation de l'enseignement français en Turquie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/02/2002
Pertinence
Question n° 37568 posée par M. Xavier de Villepin

Situation du lycée international de Hong Kong

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/12/2001
Pertinence
Question n° 34998 posée par M. Xavier de Villepin

Situation du lycée français de Varsovie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/09/2001
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24262 posée par M. Xavier de Villepin

Bourses scolaires des Français de l'étranger

La question est caduque

06/04/2000
Pertinence
Question n° 24424 posée par M. Xavier de Villepin

Lycée de Francfort (Allemagne)

La question est caduque

21/01/1993
Pertinence
Question n° 22937 posée par M. Xavier de Villepin

Siège de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

La question est caduque

01/10/1992
Pertinence
Question n° 17947 posée par M. Xavier de Villepin

Déplacement à Nantes de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

La question est caduque

24/10/1991
Pertinence