Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 20808 posée par M. Xavier de Villepin

    Projet pédagogique de l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20259 posée par M. Xavier de Villepin

    Enseignement français aux Etats-Unis

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17208 posée par M. Xavier de Villepin

    Reprise du fonctionnement d'écoles françaises au Rwanda et au Burundi

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13905 posée par M. Xavier de Villepin

    Situation de l'école française internationale de Bombay

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10788 posée par M. Xavier de Villepin

    Règles de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger en matière de non-paiement des frais de scolarité

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 17947 posée par M. Xavier de Villepin

    Déplacement à Nantes de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne