Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 02173 posée par M. Serge Boucheny

    Situation des Français détenus ou disparus en Argentine et en Uruguay

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02190 posée par M. Francis Palmero

    Action de la France auprès des gouvernants de l'ex Cambodge

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02563 posée par M. Henri Caillavet

    Politique de la France vis-à-vis de l'Afrique du Sud

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0373S posée par M. Robert Vizet

    Bon déroulement du référendum d'autodétermination concernant le peuple Sahraoui

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0035S posée par M. Aubert Garcia

    Politique de la France à l'égard du Guatemala

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00077 posée par M. Serge Boucheny

    Situation des prisonniers politiques en Irlande du Nord

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0660S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Situation des droits de l'homme en Tchétchénie

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne