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398 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 388 trouvées
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Question n° 25009 posée par M. Michel Amiel
Situation de l'académie bouddhiste tibétaine de Larung Gar
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 24042 posée par Mme Patricia Schillinger
Conditions de détention des prisonniers civils et politiques dans les prisons syriennes
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 21764 posée par M. Jean-Pierre Grand
Indemnisation des rapatriés d'Algérie
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 20308 posée par Mme Christiane Kammermann
Maintien d'une politique publique dédiée aux Français rapatriés d'Outre-Mer
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 19548 posée par M. Michel Raison
Situation de Thabkhe Gyatso
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 22966 posée par M. Bernard Piras
Respect de la liberté de culte en Érythrée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10943 posée par M. Guy Fischer
Reconstruction économique de l'Irak
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37587 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Arrestation d'un ex-député kurde en Turquie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21591 posée par M. Guy Penne
Situation des droits de l'homme en Birmanie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25136 posée par M. Emmanuel Hamel
Violation des droits de l'homme en Bosnie
La question est caduque
Pertinence