Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 112 trouvées

  1. Question n° 25718 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Situation des coptes d'Égypte

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25009 posée par M. Michel Amiel

    Situation de l'académie bouddhiste tibétaine de Larung Gar

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24771 posée par M. Michel Raison

    Atteintes au droits du peuple tibétain

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24439 posée par M. Michel Raison

    Monastère tibétain de Larung Gar

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1070G posée par Mme Esther Benbassa

    Situation en Turquie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22114 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Situation de Mohamed Lemine Ould Dadde, ancien commissaire aux droits de l'homme, emprisonné arbitrairement en Mauritanie

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 25026 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Attitude de la France vis-à-vis du pouvoir russe

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20487 posée par M. Richard Yung

    Infirmières bulgares et médecin palestinien condamnés à mort en Libye

    La question est caduque

    Pertinence Faible