Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
427 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 415 trouvées
-
Question n° 25009 posée par M. Michel Amiel
Situation de l'académie bouddhiste tibétaine de Larung Gar
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 24042 posée par Mme Patricia Schillinger
Conditions de détention des prisonniers civils et politiques dans les prisons syriennes
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 21764 posée par M. Jean-Pierre Grand
Indemnisation des rapatriés d'Algérie
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 1424S posée par M. Gilbert Roger
Accord conclu entre l'Union européenne et la Turquie sur la crise des migrants
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
-
Question n° 20308 posée par Mme Christiane Kammermann
Maintien d'une politique publique dédiée aux Français rapatriés d'Outre-Mer
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 22966 posée par M. Bernard Piras
Respect de la liberté de culte en Érythrée
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0002A posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation au Proche-Orient
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10943 posée par M. Guy Fischer
Reconstruction économique de l'Irak
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 37587 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Arrestation d'un ex-député kurde en Turquie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0031A posée par M. Jacques Pelletier
Respect des engagements internationaux en matière de droits de l'homme
La question est caduque
Pertinence