Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 20150 posée par M. Robert del Picchia

Fermeture de la veille consulaire à Ottawa

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

18/02/2016
Pertinence
Question n° 18530 posée par M. Robert del Picchia

Bilan d'état civil pour les conseillers consulaires

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

29/10/2015
Pertinence
Question n° 13533 posée par M. Robert del Picchia

Mise à disposition des locaux des instituts français

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

30/10/2014
Pertinence
Question n° 13427 posée par M. Robert del Picchia

Compétences des consulats d'influence

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

23/10/2014
Pertinence
Question n° 12519 posée par M. Robert del Picchia

Conseils consulaires et organisation des cérémonies du 14 juillet à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

17/07/2014
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26857 posée par M. Robert del Picchia

Communauté française de Lausanne

La question est caduque

05/04/2007
Pertinence
Question n° 26184 posée par M. Robert del Picchia

Consulat de Port Gentil

La question est caduque

08/02/2007
Pertinence
Question n° 25642 posée par M. Robert del Picchia

Communauté française de Lausanne

La question est caduque

14/12/2006
Pertinence
Question n° 39931 posée par M. Robert del Picchia

Médecin français à Addis-Abeba

La question est caduque

30/05/2002
Pertinence