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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 34892 posée par M. Serge Boucheny

    Politique française à l'égard du Cambodge

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 34465 posée par M. Serge Boucheny

    UEO: modification du traité

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 02678 posée par M. Serge Boucheny

    Politique de la France en Afrique australe

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 00330 posée par M. Serge Boucheny

    Propositions de la France à la conférence de Madrid en septembre 1980

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 32272 posée par M. Serge Boucheny

    Relations France - Corée du Sud

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00077 posée par M. Serge Boucheny

    Situation des prisonniers politiques en Irlande du Nord

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 02595 posée par M. Serge Boucheny

    Politique du gouvernement en Afrique australe

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte