Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 129 trouvées

  1. Question n° 17899 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Institut français de Copenhague

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18751 posée par M. Jean Louis Masson

    Nombre de fonctionnaires de la gendarmerie nationale affectés dans les ambassades de France à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18982 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Pratique des représentations françaises à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19917 posée par M. Christian Cointat

    Personnel de l'ambassade de France à Tunis : dialogue social

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20219 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Pouvoir d'achat des agents de droit local de l'ambassade et des consulats en Israël

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22304 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Situation des personnels recrutés localement à l'ambassade de France en Allemagne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25606 posée par M. Christian Cointat

    Service des visas à l'ambassade de France en Mongolie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 12383 posée par M. Hubert Haenel

    Classement de l'ambassade de France près le Saint-Siège

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16495 posée par M. Nicolas About

    Inquiétude des familles françaises ayant adopté un enfant en Haïti et qui sont toujours dans l'attente d'une évacuation

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22210 posée par M. Richard Yung

    Fonctionnement du pôle consulaire de Buenos Aires

    La question est caduque

    Pertinence Faible