Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 21668 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Transparence sur les conditions de vente de l'Institut culturel de Vienne

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19568 posée par M. Alain Houpert

    Expulsion de Chine d'une journaliste du Nouvel observateur

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15736 posée par M. Jacques Legendre

    Réouverture nécessaire de l'institut français de Tizi-Ouzou

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15553 posée par M. Christophe-André Frassa

    Situation financière de l'Alliance française de Moldavie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17407 posée par Mme Christiane Kammermann

    Pratique de la langue française en Mauritanie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

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