Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 24802 posée par Mme Stéphanie Riocreux

    Visas pour les enfants adoptés de la République démocratique du Congo

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24460 posée par Mme Michelle Meunier

    Adoption en République démocratique du Congo

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10581 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Blocage des adoptions françaises au Mali

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06723 posée par M. Bernard Piras

    Adoption en République démocratique du Congo

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15349 posée par M. Roland Povinelli

    Demande accélérée de passeports et visas pour les enfants haïtiens

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 16495 posée par M. Nicolas About

    Inquiétude des familles françaises ayant adopté un enfant en Haïti et qui sont toujours dans l'attente d'une évacuation

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible