Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 02662 posée par M. Charles de Cuttoli

Remboursement des frais de transport des futurs conjoints d'enseignants français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/09/1986
Pertinence
Question n° 02663 posée par M. Charles de Cuttoli

Frais de transport des professeurs exerçant à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/09/1986
Pertinence
Question n° 08587 posée par M. Gilbert Chabroux

Relations aériennes entre la France et l'Algérie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

28/05/1998
Pertinence
Question n° 01458 posée par M. Robert del Picchia

Avenir de la ligne d'Air France à Djibouti

Réponse du Ministère des affaires étrangères

25/07/2002
Pertinence
Question n° 05110 posée par M. Jean Louis Masson

Demande des Etats-Unis concernant la transmission par les compagnies aériennes de la liste des passagers

Réponse du Ministère des affaires étrangères

16/01/2003
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21497 posée par M. Jean Louis Masson

Transports de prisonniers par la CIA dans l'espace aérien européen

La question est caduque

02/02/2006
Pertinence
Question n° 26204 posée par M. Jean Louis Masson

Transports de prisonniers par la CIA dans l'espace aérien européen

La question est caduque

08/02/2007
Pertinence
Question n° 23450 posée par Mme Patricia Schillinger

Paquet aéroportuaire et lutte contre les nuisances sonores

La question est caduque

26/04/2012
Pertinence