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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 15708 posée par M. Alain Anziani
Destruction de l'héritage antique matériel en Irak et anticipation d'une impulsion de la France pour la préservation du patrimoine menacé
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 0567G posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Chrétiens d'Irak
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 0337G posée par M. Jean-Yves Autexier
Situation en Irak
Réponse du Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0160G posée par M. Robert del Picchia
Rôle de l'ONU dans la reconstruction de l'Irak
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0144G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation en Irak
Réponse du Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 11254 posée par M. Ivan Renar
Transparence du processus de reconstruction en Irak
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11320 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Processus de reconstruction en Irak
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11202 posée par M. Roger Rinchet
Mise en place du Conseil international consultatif et de contrôle et du Fonds de développement pour l'Irak
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11001 posée par M. Gilbert Chabroux
Transparence et contrôle du processus de reconstruction en Irak
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10660 posée par M. Bernard Joly
Contrôle de l'utilisation des ressources du Fonds de développement pour l'Irak
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence