Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 15133 posée par M. Michel Doublet

Situation des micro-centrales

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

16/12/2004
Pertinence
Question n° 16678 posée par M. Jacques Blanc

Fiscalité applicable aux poêles à granulés de bois

Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

24/03/2005
Pertinence
Question n° 19574 posée par M. René Beaumont

Cohérence entre les économies d'énergie et le logement social

Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

29/09/2005
Pertinence
Question n° 04631 posée par M. Yves Krattinger

Reconduction du remboursement de la TIPP aux agriculteurs pour l'année 2008

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

29/05/2008
Pertinence
Question n° 06032 posée par M. René Beaumont

Soutien des pouvoirs publics à la filière biodiesel en France

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

30/10/2008
Pertinence