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289 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 102 trouvées
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Question n° 07891 posée par M. Jean-Noël Guérini
Disparition de la banquise d'été
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 07904 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Consigne des bouteilles en plastique
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 07948 posée par Mme Nadège Havet
Définition et analyse du coût du cycle de vie des biens
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 08056 posée par M. Jean-Noël Guérini
Tarification progressive de l'eau
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 08070 posée par M. Hervé Maurey
Informations des maires relatives aux installations classées protection de l'environnement
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 187 trouvées
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Question n° 07765 posée par M. Jean-Noël Guérini
Valorisation des grignons d'olive
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07815 posée par Mme Christine Herzog
Tarification incitative en matière de déchets
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 07910 posée par M. Hervé Maurey
Vandalisme et agressions contre les forestiers
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 07928 posée par Mme Agnès Canayer
Adaptation au territoire du Havre du dispositif concernant les zones à faibles émissions mobilité
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 07930 posée par M. Jean Louis Masson
Désinvolture du ministère de la transition écologique à l'égard des questions écrites posées par les parlementaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence