Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1347 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 597 trouvées
-
Question n° 0534G posée par M. Jean-Claude Requier
Suites de la réforme des retraites
Réponse du Première ministre
Pertinence
-
Question n° 0537G posée par Mme Catherine Deroche
Confiance entre les soignants et les patients
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 0538G posée par M. Philippe Folliot
OTAN et soutien à l'Ukraine
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
-
Question n° 0540G posée par M. André Gattolin
Tik Tok face aux droits national et européen
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications
Pertinence
-
Question n° 0541G posée par M. Bernard Fournier
Propos sur la tendance politique des médias
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 750 trouvées
-
Question n° 07743 posée par Mme Christine Herzog
Cas dérogatoire des logements insolites sur des terrains agricoles
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 07764 posée par Mme Christine Herzog
Dérogations aux prescriptions du schéma de cohérence territoriale
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 07780 posée par Mme Nadia Sollogoub
Traitement des cancers
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 07783 posée par Mme Françoise Férat
Éligibilité aux aides de l'agence nationale de l'habitat
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 07815 posée par Mme Christine Herzog
Tarification incitative en matière de déchets
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence