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129 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 120 trouvées
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Question n° 25938 posée par Mme Frédérique Gerbaud
Réforme des modalités d'acheminement de la presse
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 24991 posée par M. Rachel Mazuir
Aides à la presse spécialisée
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 24425 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Difficultés de la presse agricole
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 24141 posée par Mme Gisèle Jourda
Qualification de la presse agricole
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 24037 posée par M. Daniel Chasseing
Difficultés de la presse agricole
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 19197 posée par Mme Colette Giudicelli
Contribution de l'État au titre du transport de la presse professionnelle et spécialisée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18907 posée par Mme Sylvie Robert
Tarifs postaux de la presse professionnelle et spécialisée et contribution de l'État
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18669 posée par Mme Mireille Jouve
Tarifs postaux pour la presse professionnelle et spécialisée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18404 posée par Mme Corinne Imbert
Échéance des accords « État-presse-La Poste » pour la presse professionnelle et spécialisée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18438 posée par M. Daniel Laurent
Aide de l'État au titre du transport de la presse professionnelle et spécialisée
La question est caduque
Pertinence