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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 72 trouvées
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Question n° 13094 posée par M. Charles Guené
Soutien à la petite hydro-électricité
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 24443 posée par M. Charles Guené
Transposition de la directive européenne sur les qualifications professionnelles
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 24406 posée par M. Charles Guené
Masseurs-kinésithérapeutes et activité physique adaptée
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 20648 posée par M. Charles Guené
Dysfonctionnements informatiques et régime social des indépendants
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 18183 posée par M. Charles Guené
Conséquences du changement des normes de diffusion de la TNT
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 20488 posée par M. Charles Guené
Assujettissement à la redevance d'assainissement
La question est caduque
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Question n° 08635 posée par M. Charles Guené
Assujetissement des opérations de transfert du patrimoine des établissements publics de coopération intercommunale fusionnés
La question est caduque
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Question n° 06692 posée par M. Charles Guené
Assujetissement des opérations de transfert du patrimoine des établissements publics de coopération intercommunale fusionnés
La question est caduque
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Question n° 22885 posée par M. Charles Guené
Producteurs autonomes d'hydroélectricité et renouvellement des contrats « 97 »
La question est caduque
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Question n° 18734 posée par M. Charles Guené
Assujettissement des opérations de transfert du patrimoine des EPCI fusionnés
La question est caduque