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613 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 560 trouvées
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Question n° 17817 posée par M. Gérard Bailly
Réglementation de la conduite des autocars
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 17051 posée par M. Hubert Haenel
Augmentation du trafic journalier des poids lourds sur l'A 35
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 16915 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt
Eclairage et signalisation des poids lourds
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 16771 posée par M. Bernard Murat
Transfert des contrôles techniques des poids lourds au secteur privé
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 0721S posée par Mme Marie-France Beaufils
Avenir du fret ferroviaire
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 53 trouvées
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Question n° 0016A posée par M. Michel Billout
Politique de développement du transport combiné rail-route
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17261 posée par M. Marcel Vidal
Circulation des poids lourds le week-end
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 13570 posée par M. Marcel Vidal
Circulation des poids lourds le week-end
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 09382 posée par M. Yves Détraigne
Usage des feux clignotants sur les véhicules automobiles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07879 posée par M. Jean Pépin
Audit du transport routier de marchandises français confié à un parlementaire en mission
La question est caduque
Pertinence