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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 64 trouvées
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Question n° 00025 posée par M. Jean Francou
Intégration scolaire des enfants handicapés
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00053 posée par M. Jean Francou
Promotions dans l'Ordre de la Légion d'Honneur
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 00231 posée par M. Jean Francou
Assurance poste-neige
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 00497 posée par M. Jean Francou
Devenir des relations franco-américaines
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00566 posée par M. Jean Francou
Recrutement des rédacteurs communaux
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 00568 posée par M. Jean Francou
Stabilité du nombre de délits de proxénétisme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00569 posée par M. Jean Francou
Assurance poste-neige
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02421 posée par M. Jean Francou
Revenu des agriculteurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05996 posée par M. Jean Francou
Rituels urbains, rituels sportifs: le football (bilan d'étude)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09607 posée par M. Jean Francou
Aide de l'Etat en faveur de la lutte contre les termites
La question est caduque
Pertinence