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Questions avec et sans réponses

101 questions

1. Question n° 08270 posée par M. Hervé Maurey

   Violences contre les médecins

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   31/08/2023

   Pertinence

2. Question n° 08427 posée par Mme Françoise Gatel

   Suppression des chèques vacances au bénéfice des agents retraités de l'État

   Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

   21/09/2023

   Pertinence

3. Question n° 0850S posée par Mme Jocelyne Guidez

   Pérennisation de l'expérimentation du « baluchonnage » en faveur des aidants familiaux

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   19/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 08737 posée par Mme Nadia Sollogoub

   Accès direct aux différents dispositifs de prise en charge partagée pour les équipes de soins primaires regroupées en exercice coordonné

   En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   19/10/2023

   Pertinence

5. Question n° 0866S posée par M. Jean Hingray

   Hôpitaux et risques de cyberattaque

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   26/10/2023

   Pertinence

6. Question n° 0607G posée par M. Patrick Kanner

   Aide médicale d'état

   Réponse du Première ministre

   09/11/2023

   Pertinence

7. Question n° 0625G posée par Mme Annick Billon

   Devenir de la commission indépendante sur l'inceste et les violences sexuelles faites aux enfants

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

   16/11/2023

   Pertinence

8. Question n° 0691G posée par M. Stéphane Piednoir

   Nouveau conseil présidentiel pour la science

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

   21/12/2023

   Pertinence

9. Question n° 0995S posée par M. Stéphane Demilly

   Projet de loi sur le modèle français de la fin de vie

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

   21/12/2023

   Pertinence

10. Question n° 09571 posée par M. Guislain Cambier

    Plan de transformation des établissements et services d'aide par le travail

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    21/12/2023

    Pertinence