Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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156 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

156 questions

  1. Question n° 08194 posée par M. Bruno Rojouan

    Difficultés rencontrées par les Français qui perdent leur passeport dans un pays étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08249 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Suites au rapport d'avril 2023 pour une amélioration de la délivrance des visas

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08296 posée par M. Yan Chantrel

    Mixité sociale et scolaire dans les établissements français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08300 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Transmission des listes électorales consulaires

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08315 posée par M. Jean Louis Masson

    Politique hostile de la France, de l'Union européenne et de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord à l'encontre de la Russie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08360 posée par M. Jean Louis Masson

    Livraison à l'Ukraine de munitions à uranium enrichi et risque d'une guerre mondiale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08377 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Hausses de salaire du personnel éducatif exerçant dans un établissement de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08442 posée par M. Gilbert Favreau

    Situation dans le Haut-Karabagh

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08443 posée par M. Gilbert Favreau

    Revendications territoriales de la République populaire de Chine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08474 posée par M. Gilbert Bouchet

    Situation en Arménie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible