Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 08207 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Indemnité allouée aux volontaire internationaux en administration en Amérique du Nord

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08970 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Revalorisation de l'indemnité des volontaires internationaux à Singapour

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08971 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Revalorisation de l'indemnité de résidence des personnels diplomatiques et consulaires en Afrique du Sud

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09427 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Conséquences de la réforme de l'avantage familial à Londres

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09569 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Interdiction de travail des conjoints des enseignants détachés dans les établissements de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger au Chili

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09604 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Délivrance de titres de séjour aux personnels français de l'agence de l'enseignement français à l'étranger au Chili

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10463 posée par Mme Mélanie Vogel

    Nouveau calcul de l'indice de parité de pouvoir d'achat

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité, de la francophonie et des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10490 posée par Mme Olivia Richard

    Indice de parité de pouvoir d'achat, modalités de calcul et conséquences

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité, de la francophonie et des Français de l'étranger

    Pertinence Faible