Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 09253 posée par M. Fabien Gay

    Mobilisation des salariés du groupe Transdev

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09292 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Accidents du travail en sous-traitance

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1005S posée par Mme Monique Lubin

    Application de l'augmentation de la valeur du point aux personnels des aides à domicile en milieu rural (ADMR) en congés maladie

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09684 posée par M. Ian Brossat

    Dispositifs mis en place pour garantir les conditions de travail des salariés exerçant en extérieur en période de grand froid à Paris

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1023S posée par M. Pascal Savoldelli

    Conditions de travail des conducteurs de VTC durant les jeux Olympiques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1164S posée par Mme Marion Canalès

    Mutualisation des accueillants familiaux

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10997 posée par M. Stéphane Sautarel

    Avenir des établissements et des services d'aide pour le travail

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11133 posée par M. Ian Brossat

    Pratiques managériales au sein de l'entreprise 2theloo

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 11634 posée par M. Jérôme Darras

    Situation des agents de la sécurité sociale

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11712 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Moyens de l'inspection du travail pour les travailleurs du rail

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne