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Questions avec et sans réponses

25 questions

1. Question n° 07913 posée par Mme Christine Herzog

   Glissières de sécurité

   En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   20/07/2023

   Pertinence

2. Question n° 08393 posée par M. Bruno Belin

   Réduction des trains entre Poitiers et Paris

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   14/09/2023

   Pertinence

3. Question n° 08405 posée par M. Jean Louis Masson

   Entretien des ponts en cas de création d'une voie ferrée

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   14/09/2023

   Pertinence

4. Question n° 0860S posée par M. Jean-Pierre Corbisez

   Financement des réseaux express métropolitains

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   19/10/2023

   Pertinence

5. Question n° 09195 posée par Mme Nadia Sollogoub

   Gestion des canaux de gabarit Freycinet

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   30/11/2023

   Pertinence

6. Question n° 09230 posée par Mme Marianne Margaté

   Fermeture de la ligne Provins-Villiers-Saint-Georges

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   30/11/2023

   Pertinence

7. Question n° 09303 posée par M. Aymeric Durox

   Fermetures pour travaux de la ligne P du Transilien

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   07/12/2023

   Pertinence

8. Question n° 0974S posée par Mme Ghislaine Senée

   Inadéquation du projet de liaison routière entre la RD30 au niveau d'Achères et la RD190 au niveau de Triel-sur-Seine avec divers engagements écologiques de la France

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   14/12/2023

   Pertinence

9. Question n° 09429 posée par Mme Marianne Margaté

   Avenir de la voie ferrée Flamboin-Gouai-Montereau

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   14/12/2023

   Pertinence

10. Question n° 09499 posée par M. Édouard Courtial

    Ponts de l'Oise

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    21/12/2023

    Pertinence