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34 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

34 questions

  1. Question n° 00023 posée par M. Rémi Cardon

    Expérimentations visant à diminuer le balisage lumineux des éoliennes

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 12363 posée par M. Didier Marie

    Situation des centrales nucléaires françaises

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  3. Question n° 12236 posée par M. David Ros

    Interdiction des pièges à colle

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Forte

  4. Question n° 12159 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Impact de la mise en place des filières de responsabilité élargie des producteurs sur les recycleurs indépendants

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 11904 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Difficultés des bureaux d'études thermiques

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  6. Question n° 11636 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

    Prime énergie EDF

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  7. Question n° 11249 posée par M. David Ros

    Action politique sur l'adaptation au changement climatique

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  8. Question n° 11282 posée par M. Rémi Cardon

    Expérimentations visant à diminuer le balisage lumineux des éoliennes

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  9. Question n° 10791 posée par M. Denis Bouad

    Substances per et polyfluoroalkylées dans les eaux de surface

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Forte

  10. Question n° 10695 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Impact de la mise en place des filières de responsabilité élargie des producteurs sur les recycleurs indépendants

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte