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1464 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
1464 questions
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Question n° 00084 posée par M. Joshua Hochart
Fièvre catarrhale et ses conséquences
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 00079 posée par M. Michel Savin
Difficultés rencontrées en matière de scission de copropriété.
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
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Question n° 00081 posée par M. Philippe Tabarot
La protection des données médicales de nos concitoyens
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 0007S posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Sécurisation du statut juridique du dispositif d'habitat inclusif
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
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Question n° 00065 posée par Mme Lauriane Josende
Renforcer le dépistage et la prévention des cancers gynécologiques
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 00068 posée par M. Henri Cabanel
Situation des étrangers détenus lors de la Seconde Guerre mondiale
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 00059 posée par Mme Jocelyne Antoine
Risque d'effondrement du secteur du bâtiment
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
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Question n° 00061 posée par M. Adel Ziane
Renforcement de la stratégie de prévention et de dépistage des cancers gynécologiques
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 0001S posée par Mme Jocelyne Guidez
Retards dans la mise en oeuvre du plan greffe 2022-2026
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 0005S posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Accès à certains métiers pour les personnes atteintes de diabète
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence