Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
25 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
25 questions
-
Question n° 08646 posée par M. Henri Cabanel
Scolarisation des élèves handicapés
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 08647 posée par M. Pierre Ouzoulias
Campagne de vaccination contre le papillomavirus dans les collèges privés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 08688 posée par Mme Else Joseph
Situation des jeunes aidants
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 08739 posée par Mme Sylviane Noël
Absence de formation des professeurs aux méthodes neurodéveloppementales nécessaires à la scolarisation des élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 08884 posée par M. Christian Bilhac
Carences en matière de scolarisation des enfants handicapés en France
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 08924 posée par M. Philippe Paul
Inquiétudes des familles d'enfants en situation de handicap liées au projet de création de pôles d'appui à la scolarité
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 09209 posée par M. Jean-Luc Ruelle
Prise en compte des Français établis hors de France dans le plan interministériel 2023-2027 contre les violences faites aux enfants
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 09614 posée par M. Ian Brossat
Suppression à Paris de l'allocation de rentrée scolaire pour les enfants étrangers présents en France depuis moins de cinq ans
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 0702G posée par M. Patrick Kanner
Politique générale du Gouvernement
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 09763 posée par M. Olivier Paccaud
Soutien public à l'édition de livres en écriture braille
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence